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Marques déposées par VERNIN Jacques
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S-CAP-T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S-CAP-T
VERNIN Jacques

Numéro de dépôt :
1272729
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2014

Présentation de la marque S-CAP-T

Déposée le 15 mai 1984 par VERNIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S-CAP-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNIN Jacques domicilié(e) 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN (dossier no 2265516) - 77000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2265516) - 75008 - France.

La marque S-CAP-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S-CAP-T est expirée depuis le 15 mai 2014.

VERNIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : VITAFORME , DERPHA , PREVTONE , VITABIOPHYTE , PRE-NORM , S.P.O.C. SOCIETE DE PROTECTION ET ORIENTATION DU CONSOMMATEUR , PHYTESCENS , PHYTOFLOR , FLORAMEDICA , L'INNOVATION PHYTO-AROMATIQUE GLOBALE


VERNIN Jacques - 9, boulevard Charles Gay,77000 MELUN (dossier no 2265516) - 77000 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2265516) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265516 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation n°2033265 - Publication au BOPI 1994-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172641 - Publication au BOPI 1994-05-10

Huiles essentielles et parfums destinés à la parfumerie, la pharmacie et la diététique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.